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Avis 20155648
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants concernant le suivi de la décharge de Lihons en Santerre...
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Avis 20155670
Mairie de Quimperlé
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'extension du réseau d'assainissement...
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Avis 20155673
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Ardennes (DREAL 08)
Copie des documents suivants concernant les nuisances sonores générées par l'usine de la société...
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Avis 20155688
Conseil départemental de l'Isère
Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
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Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...
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Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...
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Avis 20155730
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas Languedoc (SIAEBL)
Communication d'une copie des rapports annuels d'activité 2013 et 2014 remis par le délégataire...
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Avis 20155736
Ministère de l'intérieur
Communication, par envoi postal et non par envoi électronique - excepté les codes source visés...
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Avis 20155797
Mairie de Beuil
Copie de la convention amiable relative aux canalisations d'adduction d'eau potable souterraines...
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Avis 20155859
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de l'avis du Conseil national de protection de la nature (CNPN) relatif au dossier de...
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Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
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Avis 20155962
Mairie de Lunas
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...
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Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
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Avis 20156006
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents échangés entre l'Agence de l'eau...
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Avis 20156023
Syndicat Mixte de l’aéroport d’Albi - Le Séquestre
Copie des documents suivants :
1) la délibération fixant le montant des redevances de parking...
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Avis 20156030
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs au stockage de sédiments sur leur parcelle cadastrée ZD 72 :
1)...
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Avis 20156058
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...
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Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...
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Avis 20156101
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie de documents relatif au dépôt de sédiments sur la parcelle ZD 72 :
1) l'ensemble des...