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Avis 20134725
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès :
1) le dossier...
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Avis 20134794
Préfecture du Rhône
Communication des éléments suivants concernant l'application de l'arrêté interpréfectoral...
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Avis 20134809
Préfecture de la Creuse
Communication des éléments suivants concernant l'exploitation de la discothèque XXX XXX à...
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Avis 20134820
Préfecture du Var
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document emportant modification du...
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Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments suivantes :
1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...
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Avis 20134865
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants, concernant l'ancienne usine Legre Mante à Marseille :
1)...
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Avis 20134975
Mairie de Plouigneau
Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...
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Avis 20134976
Préfecture du Finistère
Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...
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Avis 20134991
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet de l’Essonne, accompagnée de ses...
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Avis 20135011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine (DREAL 57)
Communication de l'intégralité du dossier concernant les plans de prévention des risques miniers...
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Avis 20135051
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie des documents suivants :
1) le manuel qualité de la DRIEE d'Ile-de-France ;
2) les...
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Avis 20135062
Mairie de Pardines
Communication d'une copie de la convention liant la commune de Pardines et l’entreprise...
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Avis 20135203
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de création de zone de développement éolien...
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Avis 20135264
Communauté de communes Les Balcons du Lomont (CCBL)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de création de zone de développement éolien...
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Avis 20135288
Mairie de Grandfontaine
Communication du plan d'assainissement collectif du réseau des Minières en amont du captage de...
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Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...
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Avis 20135312
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants, relatifs aux nuisances générées par le centre d'enfouissement...
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Avis 20135383
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...
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Conseil 20135394
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable à la propriétaire du site sur lequel était exploitée une station-service...
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Avis 20135399
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie du dernier rapport de visite établi par l'inspection des installations classées (DREAL...