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Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme
- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...
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Avis 20103206
mairie de Saint-Rambert-d'Albon
- la copie de la liste électorale de la commune sur Cd-Rom.
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Avis 20112439
maire d'Angers
- copie gratuite par voie électronique et non pas sur cédérom au prix de 2,75 euros, de la liste...
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Avis 20112942
maire de Saint-Gratien
- copie sur un support informatique (clé USB ou CD-Rom) ou par téléchargement de l'intégralité...
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Avis 20113922
président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
- communication du compte de campagne de Monsieur C., candidat à l'élection cantonale des 20 et...
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Avis 20161753
Mairie de Palaiseau
Communication par courrier électronique et sans frais de la liste électorale de la commune.
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Avis 20162576
Mairie de Thionville
Communication, par voie électronique et sans frais, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20161026
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, de préférence par envoi électronique, des comptes de campagne, des procédures...
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Avis 20160320
Préfecture de la Haute-Corse
La copie intégrale de tous les courriers, rapports, comptes rendus, ainsi que leurs annexes,...
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Avis 20160730
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie de la liste électorale de 2015.
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Avis 20151648
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication de la liste des secrétaires retenus pour les deux tours des élections législatives...
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Avis 20152031
Mairie de Fresnes
Communication, sous forme électronique, du découpage territorial des bureaux de vote comprenant...
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Avis 20152115
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus, ainsi que toutes leurs...
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Avis 20144580
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de toutes les déclarations de candidature aux élections municipales de 1995, 2001,...
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Avis 20144668
Préfecture de la région Île-de-France
Communication de toutes les déclarations de candidature aux élections municipales de 2014 pour...
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Avis 20144901
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
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Avis 20144903
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
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Avis 20143676
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication de la décision de la Commission concernant le compte de campagne de Monsieur XXX,...
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Avis 20143708
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication du compte de campagne de la liste de candidats aux élections municipales de...
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Avis 20144093
Mairie de Sainte-Suzanne
Communication du procès-verbal des opérations électorales du second tour des dernières élections...