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Avis 20134379
Mairie de Vézénobres
Communication des éléments suivants :
1) le tableau d'extinction de la dette reprenant année...
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Avis 20071548
directeur général de BATIGERE Nancy
- consultation des documents suivants :
1) justificatifs des charges récupérables pour 2004 et...
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Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...
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Avis 20130174
Mairie de Salindres
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
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Avis 20011670
président de la chambre régionale des comptes de Rhône Alpes
- copie des documents suivants :
- observations définitives sur la gestion de la commune de Cran...