-
Avis 20171529
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement de l'année 2016 des...
-
Avis 20171531
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux relatifs aux différentes...
-
Avis 20171538
Mairie de La Lande-de-Fronsac
Copie de l'avis du comité technique pour la mise en place d'une journée de solidarité.
-
Avis 20171553
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication des bulletins de paie des élus indemnisés par la commune pour les mois de juin et...
-
Avis 20171555
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants sur les cinq dernières années :
1) les délibérations,...
-
Avis 20171560
Centre hospitalier Alpes-Isère
Copie de l'ensemble de son dossier médical.
-
Avis 20171574
Mairie de Menton
Communication des autorisations individuelles d'urbanisme des constructions suivantes :
1) les...
-
Conseil 20171582
Mairie de Saillat-sur-Vienne
Caractère communicable à la commission de réforme saisie par la commune, du volet n°1 du...
-
Avis 20171586
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les tableaux relatifs au nombre et à la superficie des...
-
Avis 20171600
Ministère de l'Intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs au poste identifié CSP...
-
Avis 20171603
Ministère de l'Intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs au poste identifié CSP...
-
Avis 20171605
Préfecture de l'Essonne
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client concernant ses demandes de...
-
Avis 20171606
Ministère de l'Intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs au poste identifié CSP...
-
Avis 20171608
Ministère de l'Intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs aux postes auxquels il...
-
Avis 20171610
Mairie de Lauris
Communication de l'attestation établie par Monsieur X, gérant de la société X, propriétaire de...
-
Avis 20171611
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du dossier médical de son fils, X, détenu par l'hôpital Necker.
-
Avis 20162730
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants, concernant la police municipale :
1) les extraits du budget de la...
-
Avis 20162787
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie, par courriel ou au format papier, en la qualité de propriétaire de sa cliente du cheval...
-
Avis 20162803
Mairie de Champeaux (50)
Copie de la demande déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux par...
-
Avis 20162810
Centre Hospitalier Bélair
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...