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                    Avis 20214792
                
                
                    
                    Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
                
                Communication du compte rendu ou rapport de la commission du 7 mai 2021 pouvant notifier les...
                
             
            
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                    Avis 20215076
                
                
                    
                    Mairie de Bussy-Saint-Georges
                
                Communication des documents suivants :
1) les factures des formations individuelles des élus au...
                
             
            
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                    Avis 20216034
                
                
                    
                    Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
                
                Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...
                
             
            
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                    Avis 20220244
                
                
                    
                    Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
                
                Communication de la copie de la convention signé probablement avec l'association X portant sur...
                
             
            
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                    Avis 20220676
                
                
                    
                    Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREETS 69)
                
                Communication de la copie des bilans pédagogiques et financiers relatifs au centre de formation...
                
             
            
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                    Avis 20222039
                
                
                    
                    Agence de services et de paiement - Direction régionale Ile-de-France (ASP 75)