-
Avis 20201413
Office des Transports de la Corse (OTC)
Communication des rapports annuels d’exécution des délégations de service public maritimes pour...
-
Avis 20195763
Brest métropole
Copie de la convention de délégation de service public global de mobilité durable passée avec la...
-
Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
-
Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
-
Avis 20200231
Mairie de Suzette
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, en sa qualité de maire...
-
Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20210694
Syndicat mixte des aérodromes de Lille-Lesquin et de Merville
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le cahier des...
-
Avis 20211368
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Copie de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur la gestion de...
-
Avis 20211877
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, sous format numérique ou par consultation sur place, de toutes les pièces relatives au...
-
Avis 20212376
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication du contrat de délégation de service public 2021‐2030 portant sur les transports...
-
Avis 20212474
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019, sans...
-
Avis 20212496
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
-
Avis 20214937
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Mise à disposition des documents suivants :
1) le plan des opérations d’assainissement 2015‐2025...
-
Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
-
Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant...
-
Avis 20215464
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports et contrats de délégation de...
-
Avis 20215672
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Copie, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20215155
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'échangeur du...
-
Avis 20216066
Communauté de communes du Briançonnais
Copie, par courrier électronique, des documents suivants dans le cadre de la procédure que ses...
-
Avis 20216266
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie, de préférence en format numérique, des documents suivants :
1) les statuts d'origine de...