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Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
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Conseil 20192069
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Caractère communicable des annexes suivantes relatives au contrat de délégation de service...
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Avis 20192074
Laval Agglomération
Communication de la proposition du soumissionnaire retenu, la société SEDE ENVIRONNEMENT,...
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Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
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Conseil 20192360
Mairie d’Antran
Caractère communicable, à une société n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à la...
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Avis 20192576
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats de délégation...
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Avis 20190850
Conseil départemental de la Gironde
Communication d'un lien permettant de télécharger les documents suivants (le dossier de...
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Avis 20191431
Communauté de communes Pays d’Uzès
Copie, sur support papier ou par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport du...
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Avis 20191447
Mairie de Moissac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Droit public –...
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Avis 20191511
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191591
Mairie de Courseulles-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres passé par la commune portant...
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Avis 20193339
Mairie de Cambrai
Communication exhaustive, en sa qualité de conseiller municipal, des pièces relatives aux...
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Avis 20193799
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication de l'intégralité des éléments constituant l'économie générale du contrat de...
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Avis 20184710
Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
Communication des documents suivants :
1) les tarifs des redevances notifiés par Aéroports de...
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Avis 20184064
Mairie de Paris
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...
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Avis 20193031
Mairie de Bozel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
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Avis 20193970
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, du contrat de rémunération de la...
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Avis 20194703
Société d'accélération du transfert de technologie Nord (SATT Nord)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre ayant pour objet des prestations...
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Avis 20194941
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Exploitation du service de...
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Avis 20194951
Mairie de Trévoux
Copie, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...