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Avis 20217484
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en leur qualité de conseillères régionales, de la copie des documents suivants,...
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Avis 20217502
Mairie de Buxerolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit de vidéosurveillance réalisé...
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Avis 20217624
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la formation des élèves...
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Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.
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Avis 20217782
Mairie d'Annecy
Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...
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Avis 20217805
Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
Communication par voie postale ou dématérialisée des deux derniers rapports ou procès‐verbaux...
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Avis 20220003
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants :
1) relatifs aux...
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Avis 20220051
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement pour les documents...
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Avis 20216478
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20216496
Mairie de Codalet
Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...
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Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
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Avis 20216955
Préfecture de l'Allier
Communication des comptes rendus des exercices du plan particulier d’intervention (PPI) pour les...
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Avis 20216958
Mairie de Peyrehorade
Communication, de la copie papier et électronique, des documents relatifs au dispositif de...
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Avis 20216959
Mairie de Lourdes
Communication, de la copie papier et électronique, des documents relatifs au dispositif de...
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Avis 20217077
Mairie de Pont-à-Mousson
Communication, en sa qualité d'élu, des documents mentionnés dans la délibération du conseil...
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Avis 20217085
Préfecture des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217086
Préfecture de Vaucluse
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217142
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217143
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20222597
Ministère des armées