-
Conseil 20191114
Mairie de Quimper
Caractère communicable, à un administré, de la convention de mise à disposition d'une caserne de...
-
Avis 20183621
Préfecture de l'Aude
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des documents...
-
Avis 20183622
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des documents...
-
Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
-
Avis 20184542
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...
-
Avis 20184543
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des éléments, sur le fondement desquels, par décision du 22 mai 2018, la...
-
Avis 20184567
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) la demande de sortie exceptionnelle sans escorte, faite le 25...
-
Avis 20184595
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des éléments, sur le fondement desquels, par décision du 22 mai 2018, la...
-
Avis 20184689
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'avis ou analyse sur les modalités d’établissement de l’attestation prévue au...
-
Avis 20191934
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des informations le concernant relatives à l'avis émis par le service enquêteur...
-
Avis 20191949
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments produits par le bénéficiaire de l'autorisation, pour faire respecter...
-
Avis 20192085
Conseil départemental du Gard
Communication du plan du réseau hydraulique sur le chemin départemental n°196A à Barjac (30430).
-
Avis 20192428
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, de préférence par voie électronique, des résultats complets des campagnes de...
-
Avis 20192438
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, dans le cadre des entrainements effectués par la gendarmerie nationale sur le...
-
Avis 20192564
Ministère de l'Intérieur
Communication des comptes rendus et des rapports administratifs concernant ses arrêts et ses...
-
Avis 20190427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication en ligne, gratuitement, sans authentification, au format CSV, selon les régimes des...
-
Avis 20190428
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, concernant le collège d'éthique de la vidéoprotection des...
-
Avis 20190600
Préfecture de l'Essonne
Communication, pour sa cliente de nationalité française et représentante légale de ses deux...
-
Avis 20190621
Ministère de l'Intérieur
Copie de la convention d’exploitation des sas utilisant le traitement automatisé de données à...
-
Avis 20191126
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Communication de la copie de l'ordre de mission du maire, qui dirige la police intercommunale de...