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Avis 20202108
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne OccidentaleCopie, sur support numérique (clé USB ou autre) ou par accès en ligne, des rapports d’analyse...
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Avis 20203676
Préfecture de Saint-Pierre-et-MiquelonCommunication du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le contrat de...
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Conseil 20220595
Mairie d'Ambérieu-en-BugeyCaractère communicable des rapports d’études de faisabilité réalisés dans le cadre d’une mission...
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Avis 20222522
Communauté de communes du Grand Chambord
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Avis 20221362
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
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Conseil 20222109
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
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Avis 20222184
# Communauté de communes de l‘Ile de Ré
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Avis 20226112
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20226141
§ Mairie de Rochefort-du-Gard
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Avis 20224906
Mairie de Sceaux
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Avis 20223121
Premier ministre
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Avis 20223650
Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
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Avis 20223671
SNCF Réseau
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Avis 20223732
Syndicat des eaux du bassin de l’Ardèche (SEBA)
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Avis 20227542
Mairie de Saint-Branchs
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Avis 20228054
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
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Avis 20230822
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
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Avis 20231118
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20231256
Inspection générale des finances (IGF)
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Avis 20231438
Mairie d'Ondres20/04/2023 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf secret Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public