Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaires Sanitaires Et Sociales Favorable/Sauf inexistant

Aucun résultat

«
‹
25
26
27
›
»

Résultats 541 à 537 sur 537 trouvés.

Administrations

8 Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) 4 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) 3 Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale) 3 Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35) 3 Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale) 3 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 3 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 3 Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77) 3 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Séances

130 24/11/2022 99 08/07/2021 77 22/07/2021 75 17/06/2021 16 04/11/2021 7 19/11/2020 6 30/06/2020 6 02/09/2021 5 28/02/2021 5 15/04/2021

Mots-clés

396 Sécurité sanitaire 217 Budgets et comptes 101 Subvention 35 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 32 Gestion des établissements de santé 18 Dossier médical personnel 15 Handicap - invalidité 15 Retraite 14 Sécurité sociale 10 Ayant droit

Conclusions

364 Favorable/Sauf vie privée 347 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 345 Favorable/Sauf secret des affaires 250 Favorable/Sauf article L311-6 248 Favorable 244 Sans objet/Communiqué 238 Défavorable 112 Sans objet/Inexistant 107 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

510 Affaire courante 24 Délégué 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support