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Marché public Favorable/Sauf diffusion publique

Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle

Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...

03/11/2016 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165535
Premier ministre

Copie, de préférence sous format numérisé et par courrier électronique, des documents suivants...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Privé Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement Marché public
Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...

09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20181461
Mairie de Lille

Copie de l'avis d'attribution relatif à l'avis de marché public publié au Bulletin officiel des...

15/09/2018 Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien

Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132898
Ministère de la justice

Copie de documents relatifs au marché public concernant le nettoyage des locaux du centre...

26/09/2013 Incompétence/Privé Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public
Avis 20133049
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine

Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
Avis 20194777
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des documents relatifs à 84 opérations...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Marché public
Avis 20202279
Mairie de Fuveau

Communication des éléments se rapportant au marché public concernant l'achat et la distribution...

31/12/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public