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Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
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Avis 20165535
Premier ministre
Copie, de préférence sous format numérisé et par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20170293
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les « Réponses aux anomalies signalées accompagnées...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20150256
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville :
1) la liste d'attente...
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Avis 20174716
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copies des informations et documents suivants, relatives à l’environnement et la sécurité...
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Avis 20174279
Tunnel Euralpin Lyon Turin - TELT
Communication, en sa qualité de député du Val-de-Marne, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...
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Avis 20141884
Laboratoire départemental de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20142479
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les signalements et toutes les...
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Avis 20141165
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
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Avis 20141166
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le laboratoire...
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Avis 20141170
Laboratoire de développement et d'analyses (LDA 22)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141174
Institut en Santé Agro-Environnement d'Ille-et-Vilaine (ISAE 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141179
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141181
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
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Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...
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Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien
Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...