Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20172559
Mairie de Mouvaux

Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Pollution
Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes

Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...

14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage

Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...

07/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Marché public
Avis 20172601
Préfecture de la Martinique

Communication de préférence par courriel, de tout document établi dans le cadre de contrats...

07/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation Marché public
Conseil 20172708
Mairie de Velaux

Caractère communicable à un candidat non retenu, dans le cadre de la passation d'un marché à...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20172774
Mairie de Saint-Yorre

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des artifices indiqués dans le devis...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20172779
Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...

14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172846
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20172853
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Copie du marché public passé avec l'Open Parc Auvergne-Rhône-Alpes.

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172945
Office Public de l'Habitat de la Ville de Marseille - Provence (OPH 13)

Copie, par courriel ou par télécopie, des documents suivants concernant le marché public portant...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes

Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants : 1) les...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Conseil 20173027
Mairie d'Alès

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la marque et du type de matériel retenu...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173967
Présidence de la Polynésie française

Copie des décisions attribuant chacune des deux licences pour les lots n° 1 et 2 de l'appel...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173991
Mairie de Martigues

Copie du rapport d'analyse des offres faisant apparaître les notes attribuées aux candidats pour...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...

31/12/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174139
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de sous-traitance...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

«
‹
27
28
29
30
31
32
33
›
»