Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20141526
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Communication des documents suivants relatifs à une procédure d'appel à projet pour la création...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141545
Ministère de la défense

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de travaux de restauration...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141548
Mairie de Duttlenheim

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension et la...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141592
Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)

Communication du rapport d'analyse des offres relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141595
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu avec la société...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141702
Mairie de Sancé

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141711
Collège Paul-Langevin d'Elne

Communication d’une copie du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du collège...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Marché public
Avis 20141716
Mairie de Pénestin

Consultation des documents suivants : 1) les états de frais du maire donnant lieu à...

22/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20141737
Mairie de Vert-Saint-Denis

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141743
Conseil général de la Creuse

Communication du rapport d'analyse des offres avant et après négociation relatif au marché...

22/05/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20141772
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des documents suivants : 1) le bordereau de prix unitaires de la société XXX...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141777
Mairie de Champcueil

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 12 du marché public ayant pour objet des...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20141784
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Caractère communicable à la société Eiffage Energie Tertiaire Nord des documents suivants...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141856
Communauté de communes de Jovinien

Copie des documents suivants relatifs au contrat de marché de travaux pour la construction d'une...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141869
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf : 1) la...

05/06/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20141937
Centre hospitalier régional de La Madeleine à Orléans

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141940
Mairie de Brouzet-Les-Quissac

Communication des trois marchés publics suivants : 1) le marché public portant sur...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141969
Mairie de Villiers-sur-Marne

Communication des documents suivants pour chacun des trois lots du marché public portant sur des...

03/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre