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Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
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Avis 20181630
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exécution des...
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Avis 20181679
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie des documents suivants :
1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...
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Avis 20181681
Métropole Aix Marseille Provence
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...
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Avis 20181791
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition de...
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Avis 20181795
Mairie de Bois-Colombes
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...
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Avis 20181814
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la gestion et...
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Avis 20181858
Centre hospitalier de Bapaume
Copie, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...
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Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20182001
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20182039
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'assurance...
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Avis 20182123
Métropole Aix Marseille Provence
Copie des marchés publics, des contrats, des avenants, passés avec la société X portant sur...
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Avis 20182151
Communauté de communes du Kreiz-Breizh - CCKB
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de délégation de service...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Avis 20182161
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...
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Avis 20172420
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...