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Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...
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Avis 20182739
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182740
Métropole Aix Marseille Provence
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182741
Communauté de communes du pays de Sainte-Odile
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20182758
Caisse des écoles du 18ème arrondissement de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le service de restauration...
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Avis 20182759
Mairie d'Ambilly
Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...
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Avis 20182804
Mairie de Warnécourt
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20183214
Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Apt (SIRTOM)
Copie du contrat correspondant au lot n° 1 « Acquisition de châssis cabine de 19 tonnes et 26...
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Avis 20183280
Mairie de Salasc
Copie des document suivants :
1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...
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Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du...
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Avis 20184038
Mairie de Meyzieu
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public du centre...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Conseil 20181506
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, d'une part, à la société SODEXO, attributaire des lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20181519
Premier ministre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20181549
Syndicat mixte d'électricité de la Guadeloupe (SYMEG)
Copie des documents suivants :
1) le schéma directeur d'enfouissement coordonné des réseaux...
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Avis 20181563
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20181577
Mairie de Yaté
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de service public de...
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Avis 20181586
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...