-
Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
-
Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
-
Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
-
Avis 20142185
Communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20142194
Syndicat intercommunal à vocation unique du centre aquatique de Beaucouzé (SICAB)
Copie des documents suivants, relatifs à la convention de délégation de service public ayant...
-
Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...
-
Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20142253
Mairie de Mézidon-Canon
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
-
Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
-
Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20142354
Réseau ferré de France
Communication de la ou des conventions d'occupation du terminal d'Avignon.
-
Avis 20142372
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication du contrat de partenariat public-privé relatif à la réfection de l'éclairage,...
-
Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
-
Avis 20142431
Economat des armées (EdA)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de prestations multiservices en...
-
Avis 20142443
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...
-
Avis 20142450
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
-
Avis 20142475
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 (peinture en décoration-plâtrerie) du...
-
Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...
-
Avis 20142506
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...