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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
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Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie
Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...
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Avis 20142998
Conseil général des Yvelines
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...
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Avis 20143308
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...
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Avis 20143314
Mairie de Brignon
Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...
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Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143333
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20143348
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat portant...
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Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)
Caractère communicable :
1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...
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Avis 20143395
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud :
1) tous les...
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Avis 20143431
SNCF
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20143459
Mairie de Créteil
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20143461
Mairie de Beynat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...