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Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...
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Avis 20192175
RATP
Communication des documents relatifs à l'accident de son client, le 20 avril 2018, à bord du RER...
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Avis 20190417
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication par voie électronique et sans frais, des documents suivants :
1) le rapport...
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Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...
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Avis 20193370
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique de préférence, du procès‐verbal de la séance du conseil...
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Avis 20204002
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
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Avis 20213081
Première ministre
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attaché à...
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Avis 20202386
RATP
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs :
1) à...
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Avis 20220119
SYTRAL Mobilités
Communication, par mise à disposition du public, des données justifiant la création d'un projet...
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Avis 20217059
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217061
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20223568
Île-de-France Mobilités
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Avis 20232726
Mairie de Roissy-en-Brie