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Avis 20220735
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie du dernier rapport d'activité...
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Avis 20220736
Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie du dernier rapport d'activité...
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Avis 20217375
Préfecture de police de Paris
Communication, de préférence par voie électronique par courriel, des documents relatifs aux...
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Conseil 20217396
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Caractère communicable des notices d'utilisation, mises à disposition de la communauté...
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Avis 20217428
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217430
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’ X...
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Avis 20217590
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion entre la MILDT devenue...
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Avis 20217591
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217592
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217593
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’X depuis 2013 ;...
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Avis 20217594
Lycée polyvalent Jean Rostand de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’X depuis 2013, en...
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Avis 20217620
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217622
Mairie d'Aubergenville
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013, en...
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Avis 20217674
Mairie de Montgaillard (65)
Communication, de préférence, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20217703
Mairie d'Albi
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20220013
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants :
1) les marchés publics, conventions, factures et autres...
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Avis 20220014
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les marchés publics, conventions, factures et autres...
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Avis 20216622
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’avis favorable rendu le 10 mars 2010 par...
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Avis 20216958
Mairie de Peyrehorade
Communication, de la copie papier et électronique, des documents relatifs au dispositif de...
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Avis 20216959
Mairie de Lourdes
Communication, de la copie papier et électronique, des documents relatifs au dispositif de...