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Avis 20191191
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie, par courrier électronique, des justificatifs des aides au secteur agricole correspondant...
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Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)
Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants :
1) pour 2019, les arrêtés...
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Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...
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Avis 20192970
La Poste
Communication des comptes rendus des réunions plénières de commission de dialogue social à La...
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Avis 20193458
Ordre des avocats du barreau de Strasbourg
Communication, au format pdf, sur CD-rom ou clé USB, des documents suivants, relatifs à son...
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Avis 20193569
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, par voie postale, de la copie intégrale du rapport d'évaluation dont...
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Avis 20193572
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication des comptes rendus des contrôles concernant l'élevage canin exploité par Madame X,...
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Avis 20193794
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication du rapport d'audit commandité par la direction générale de l'offre de soins (DGOS)...
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Avis 20194067
Polyclinique du Sud de la Corse
Communication du rapport d'audit commandité par la direction générale de l'offre de soins (DGOS)...
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Avis 20195254
Ministère des Solidarités et de la Santé
Communication des documents de la procédure de désignation des centres de référence des maladies...
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Avis 20195354
Ministère de la Culture
Copie, au format papier ou sur support numérique, adressée par envoi postal ou par courrier...
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Avis 20195384
Ministère de la Justice
Copie du rapport relatif à l'inspection ayant eu lieu à la cour d'appel de Caen, suite aux...
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Avis 20195475
Préfecture de l'Oise
Communication du rapport synthétisant les travaux du comité de suivi de la fermeture de la...
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Avis 20195535
Mairie de Carnoët
Communication, à ses frais, par mail si possible, des documents suivants :
1) le bail...
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Avis 20195596
Ministère de la Culture
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des différents avis concernant les...
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Avis 20195674
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'avenant d'un compromis de vente signé pour un terrain sis sur « La Creusaz ».