-
Avis 20204530
Mairie du Pradet
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents qui ont perçu la prime...
-
Avis 20204548
Université de Perpignan Via Domitia
Communication de l'ensemble des documents concernant le recrutement au poste de maître de...
-
Avis 20211410
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie du contrat de travail d'un agent territorial titulaire se nommant X.
-
Avis 20204947
Mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise
Communication du rapport réalisé par la direction générale des Finances publiques ayant fondé...
-
Avis 20204988
Institut Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire (29)
Copie du contrat de travail à durée indéterminée sur l'emploi de concepteur-développeur java...
-
Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20205069
Université de Picardie Jules Verne
Communication, dans le cadre de sa candidature au poste de professeur des universités référencé...
-
Avis 20205088
Mairie d'Annecy
Communication des documents suivants le concernant :
1/ l’intégralité des échanges relatifs au...
-
Avis 20210186
Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Communication des documents ayant abouti à l'échec de sa nomination à deux postes successifs...
-
Avis 20210324
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Communication d'un certificat, administratif et comptable justifiant ses services effectués, en...
-
Avis 20220333
Préfecture du Nord
Communication du contrat et/ou de la fiche de poste de Monsieur X, fonctionnaire de préfecture.
-
Avis 20220365
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents contenus dans son dossier...
-
Avis 20220396
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant la décision...
-
Avis 20220455
Mairie de Bagnolet
Communication, à la suite de la publication par affichage au centre interdépartemental de...
-
Avis 20220530
Mairie de Boisseron
Copie des documents administratifs suivants :
1) la fiche de poste de Madame X;
2) la carte...
-
Avis 20220610
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie intégrale des auditions des témoins figurant aux annexes 3 et 4 du rapport réalisé à la...
-
Avis 20220657
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, dans le cadre du contrôle de légalité, d'une copie de la liste et des contrats...
-
Avis 20220793
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité des documents...
-
Avis 20217284
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Fontaine (SIAEP 80)
Communication des éléments suivants relatifs aux agents du syndicat :
1) le type de contrat de...
-
Avis 20217294
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport réalisé dans le cadre de l'enquête administrative relative aux risques...