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Avis 20216538
Mairie de Luitré-Dompierre
Communication, de préférence sous format numérique, de tous les documents relatifs au projet...
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Avis 20216560
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des documents suivants relatifs à la rue de Bretagne :
1) la listes des travaux de...
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Avis 20216634
Syndicat mixte du bassin Célé - Lot médian
Communication, sous forme informatique et dématérialisée, ou par voie postale, des documents...
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Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20216693
Mairie de Revin
Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...
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Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité du rapport du...
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Avis 20216764
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...
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Avis 20216818
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication de la copie du dernier bilan d’activité du parc X, fourni au préfet par...
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Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...
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Avis 20216937
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
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Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...
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Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
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Avis 20217003
Mairie de Massieux
Communication d'une copie du procès-verbal de constat permettant d'identifier la présence de...
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Avis 20217070
Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
Communication des éléments suivants relatifs à la mise en place de la redevance incitative :
1)...
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Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217091
Mairie de Magny-le-Hongre
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217133
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des bilans de mesures d’émission sonores du circuit de vitesse automobile...