-
Avis 20184684
Ministère de la culture
Communication de l'entier dossier sur la base duquel l'administration a décidé d’engager...
-
Avis 20182245
Ministère de la culture
Communication du rapport établi par Monsieur X sur la distribution de la presse par vente au numéro.
-
Avis 20184055
Ministère de l'économie et des finances
Communication du rapport établi par Monsieur X sur la distribution de la presse par vente au numéro.
-
Avis 20180272
Mairie de Villeneuve l'Archevêque
Copie du rapport relatif à la visite à domicile du 11 octobre 2017, établi dans le cadre de la...
-
Avis 20200892
Ministère de la culture
Communication, sous format numérique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
-
Avis 20204323
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport de l'inspection générale de l'administration (IGA) relatif au...
-
Avis 20212922
Ministère de la culture
Communication du rapport établi par Madame X et rendu à la Ministre de la culture formulant des...
-
Avis 20205550
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Communication, de la version électronique ou papier, du rapport remis à la direction des...
-
Avis 20216570
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux :
1)...
-
Avis 20216571
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux :
1)...
-
Avis 20216996
Ministère de la culture
Communication du procès‐verbal de la CRPA du 29 juin 2021 relatif à la caserne Gudin de...
-
Avis 20222178
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
-
Avis 20226282
Mairie de Horbourg-Wihr
-
Avis 20226151
Ministère de la culture
-
Avis 20226857
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche