Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Défavorable/Déliberation

Aucun résultat

«
‹
3
4
5
›
»

Résultats 101 à 99 sur 99 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Premier ministre 2 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31) 2 Direction générale des patrimoines 2 Ministère des solidarités et de la santé 2 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 2 Présidence de la République 2 secrétaire général du Gouvernement 1 Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) 1 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Séances

46 19/11/2020 2 06/09/2018 2 24/09/2020 2 25/11/2021 1 21/07/1994 1 22/09/1994 1 06/01/2000 1 28/02/2002 1 14/03/2002 1 27/06/2002

Mots-clés

46 Diffusion publique 46 Etablissement supérieur 46 Evaluation 46 Mise en ligne 5 Action du gouvernement 5 Archives par dérogation 5 Concours 5 Examen et concours 3 Carrière 3 Diplomatie

Thèmes

5 Loisirs 6 Vie Publique 6 Vie Publique 9 Justice 10 Travail Et Emploi 10 Emploi Public 51 Loisirs 48 Enseignement Supérieur 56 Culture 56 Enseignement

Conclusions

45 Favorable/Sauf diffusion publique 45 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 10 Favorable 9 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Diplomatie 4 Défavorable/Défense 4 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

80 Affaire courante 19 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support