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Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...
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Avis 20160652
Conseil départemental de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20160721
Mairie de Charvieu Chavagneux
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...
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Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Conseil 20155871
Ministère du logement et de l'habitat durable
Caractère communicable de données collectées dans le cadre du registre national...
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Avis 20156016
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le marché...
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Avis 20156018
Mairie de Beausoleil
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 5 du...
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Avis 20156019
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...
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Avis 20156057
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communications des données sources utilisées pour les études sur les entéropathies sous...
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Avis 20156088
Mairie de Mulhouse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...
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Avis 20156093
Conseil départemental du Doubs
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant les lots n° 1...
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Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs
Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...
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Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
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Avis 20154649
Conseil départemental de la Vendée
Communication de la partie de l'audit réalisé par le cabinet X relative au port de plaisance de...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20154770
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Communication du ou des contrats liant le Docteur X au centre médical de Pollestres en février...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154940
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...