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Avis 20164672
Mairie de Gugnécourt
Copie de l’ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20164674
Mairie de Gugnécourt
Copie de l’ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20164676
Mairie de Gugnécourt
Copie de l’ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20164677
Mairie de Gugnécourt
Copie de l’ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20164678
Mairie de Gugnécourt
Copie de l’ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20164697
Mairie de Gugnécourt
Copie de l’ensemble des factures concernant le budget du lotissement de la commune pour...
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Avis 20154859
Mairie de Huisseau-sur-Cosson
Communication, par courriel, des factures et autres pièces justificatives des dépenses mandatées...
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Avis 20155235
Mairie de Huisseau-sur-Cosson
Communication, par courriel, des factures et autres pièces justificatives des dépenses mandatées...
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Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
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Avis 20184387
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie du compte rendu de dépenses pour l’année 2017 relatif à l’entretien annuel de 43 maisons...
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Avis 20181974
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie des documents suivants :
1) les documents annuels prévus à l'article 14 de l'arrêté...
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Avis 20181975
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20174308
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation et prises de photographies des documents suivants détenus par les services de la...
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Avis 20191884
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie intégrale du courrier adressé par les services de la DGFIP à Madame X, dans lequel le...
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Avis 20194672
Mairie de Caignac
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des procès-verbaux du...
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Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
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Avis 20193378
Mairie de Gien
Communication des documents suivants, relatifs aux permis d'aménager des travaux « Coeur de...
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Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...