-
Avis 20161686
Mairie de Monpazier
Communication du « questionnaire à l'adresse des restaurateurs et métiers de bouche de la...
-
Avis 20161706
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication de l'avis d'aptitude du médecin inspecteur du travail le concernant.
-
Avis 20161806
Maison départementale des personnes handicapées de l'Isère (MDPH 38)
Copie de l'intégralité de son dossier médical comportant le détail des pourcentages d'incapacité...
-
Avis 20161827
Mairie de Perpignan
Communication du dossier concernant les dysfonctionnements relevés par le service hygiène et...
-
Avis 20161865
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication de l'extrait du procès-verbal correspondant à l'évocation de sa requête en...
-
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161879
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161887
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161889
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161890
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161891
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161898
Mairie des Pineaux
Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...
-
Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
-
Avis 20161906
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune lors de la...
-
Avis 20161924
Ministère de l'intérieur
Copie de l'entretien du 29 mars 2010 visé dans la note du 20 août 2010 de la Direction des...
-
Avis 20161959
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des comptes de l'école association « Ecole Hamaskaine » subventionnée par le...
-
Avis 20161967
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161975
Mairie de Saintes
Copie de la délibération du conseil municipal intégrant le passage desservant la maison de son...
-
Avis 20161978
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Communication des documents suivants :
1) les documents du contrat de concession conclu entre...
-
Avis 20162040
Préfecture du Var
Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...