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Avis 20192250
Mairie de Lognes
Copie ou consultation des délibérations suivantes relatives à la prime d'été :
1) la...
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Avis 20192455
Mairie de Marseille
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires des 19 avril 2018 et...
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Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
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Avis 20192730
Mairie de Koungou
Copie, en enlevant tous les éléments personnels et privés, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20192813
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X, agent départemental, la...
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Avis 20192941
Mairie de Nemours
Communication, pour chacun des agents suivants Madame X, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20191428
Mairie de Nanterre
Copie, par courriel, des documents suivants, le concernant :
1) les résultats au facteur SNAPI...
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Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
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Avis 20191759
Mairie du Pontet
Communication, dans le cadre de la tenue de la commission administrative paritaire du 14 juin...
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Avis 20191994
Mairie de Bron
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20192461
Mairie de Vannes
Communication de l'arrêté de nomination de Monsieur X sur le poste d'adjoint du responsable de...
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Avis 20193092
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie intégrale des délibérations ayant institué les dispositions...
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Avis 20193564
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté de détachement actuellement en vigueur de Monsieur X...
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Avis 20194830
Mairie de Carqueiranne
Communication de la copie des avis concernant sa cliente, qui fait l'objet d'une suspension à...
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Avis 20190115
Centre Hospitalier Aunay-Bayeux
Communication de la décision individuelle portant avancement d’échelon le concernant prise en...
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Avis 20185437
Mairie de Blérancourt
Communication d'un duplicata des fiches de salaire de l'intéressée pour les années 1999, 2000 et...
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Avis 20185502
Mairie de Gap
Communication de son contrat de travail en date du 1er février 2014 en tant qu'agent non...
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Avis 20185625
Syndicat intercommunal d'information géographique (SIIG)
Communication du dernier arrêté de nomination de Monsieur X, exerçant les fonctions de directeur...
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Avis 20190160
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication des arrêtés suivants concernant Monsieur X :
1) portant nomination dans le cadre...
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Avis 20190485
Mairie de Nice
Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...