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Avis 20131770
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld :
1) le plan...
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Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du document graphique du plan local...
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Avis 20131918
Mairie de Hambach
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20131923
Mairie d'Essert
Copie des propositions d'arrêtés de la direction départementale des territoires de Belfort...
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Avis 20131931
Mairie de Pélissanne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal permettant de...
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Avis 20131981
Mairie de Publier
Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...
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Avis 20131997
Mairie de Tasque
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire déposé le 26...
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Avis 20132001
Mairie de Bordeaux
Copie de plusieurs arrêtés de déclaration préalable pris durant l'été 2011 sur un terrain sis 1...
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Avis 20132007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée (DDTM 85)
Copie de l'avis rendu par la DDTM (délégation à la mer et au littoral) dans le cadre de la...
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Avis 20132047
Mairie de Lattes
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme numéro CU 34 129 08 M0327 (SARL...
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Avis 20132049
Mairie de Porto-Vecchio
Copie, de préférence sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Porto...
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Avis 20132064
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs à la mise aux normes autoroutières de la route nationale 13 entre...
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Avis 20132066
Mairie de Cambes
Copie des documents suivants, visés dans le certificat d'urbanisme numéro CUb 047 047 13 F0001...
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Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...
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Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...
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Avis 20132086
Mairie de Montfermeil
Copie de la décision de renonciation au droit de préemption concernant une propriété sise 29...
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Avis 20132125
Mairie de Dirac
Copie de l'analyse du cabinet d'architectes sur la restructuration, l'agrandissement et la mise...
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Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers
Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.
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Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...