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Avis 20184227
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184229
Grenoble-Alpes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184431
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184798
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants, détenus par le consulat général de France à Abidjan (Côte...
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Avis 20184873
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184876
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184877
Ministère du travail
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
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Avis 20184905
Ministère des Armées
Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...
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Avis 20184906
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20185070
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20185071
Communauté de Communes du Pays du Coquelicot
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20185335
Mairie de Chevillon-sur-Huillard
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...