-
Avis 20210948
Mairie de Lorette
Communication, en tant que conseiller municipal, des documents suivants pour les années 2019,...
-
Avis 20210961
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication des ordonnances d'ENDOXAN adressées au CHU d'Angers contenues dans le dossier...
-
Avis 20210992
Mairie de Clamart
Communication, à ses frais, des documents suivants concernant l'immeuble dont elle est...
-
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...
-
Avis 20211071
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents relatifs à l'acquisition de la nationalité française de feu son père,...
-
Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20211101
Ministère de la Justice
Communication, par tout moyen, pour son client actuellement incarcéré à la Maison d'arrêt de...
-
Avis 20211272
Centre Communal d'Action Sociale de Valenciennes (CCAS 59)
Communication de la copie de sa demande écrite, adressée au CCAS, suite à l'édiction de sa fiche...
-
Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
-
Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
-
Avis 20211400
Ministère de l'Intérieur
Copie du registre d'inventaire des 800 fichiers annoncés sur le site internet du ministère.
-
Avis 20211409
Mairie de Chef-Boutonne
Communication de l'acte de concession originel relatif à la tombe familiale de ses...
-
Avis 20211412
Mairie de Montreuil-l'Argillé
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'arrêté municipal - le cas échéant -...
-
Avis 20211423
Mairie de Saint-Jory
Communication de la copie des permis de construire accordés sur le domaine de Borde Blanque.
-
Avis 20211480
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...
-
Avis 20211497
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des notifications de décisions relatives à l’attribution d’indemnités en capital,...
-
Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...
-
Avis 20211543
Défenseur des droits
Communication de l'avis émis le 29 novembre 2020 relatif à l'UNAPEI des Hauts-de-Seine.
-
Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...
-
Avis 20211558
Centre hospitalier Léon Binet de Provins
Communication de la dernière attestation employeur « modifiée » de sa cliente destinée à pole emploi.