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Avis 20180635
Mairie de Leval
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrales n° X, sur la commune :
1) le...
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Avis 20180659
Mairie de Vesoul
Copie des déclarations préalables de travaux relatives aux immeubles situés aux X.
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Avis 20180664
Mairie de Mouhers
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire ou de changement de...
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Avis 20180731
Mairie de Saint-Martin-de-Valamas
Copie, de préférence sous forme dématérialisée, du permis de construire X délivré le 17 mai 2016...
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Avis 20180890
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande du permis d'aménager...
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Avis 20180908
Mairie de Sermersheim
Copie de tout acte administratif, délibération, arrêté et autorisation de travaux relatifs aux...
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Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
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Avis 20181153
Mairie de Bouzy
Communication du permis de construire de la station d'épuration et de son accès.
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Avis 20181158
Mairie de Vauvert
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ;
2)...
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Avis 20181221
Mairie d'Aubais
Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...
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Avis 20181339
Mairie de Saint-Paul (97)
Copie de documents relatifs à un relevé de formalité établi le 10 juillet 2009 au nom de son...
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Avis 20182578
Mairie de Varetz
Copie des documents suivants concernant la parcelle cadastrée section D n° 1527 lieu-dit Le...
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Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
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Avis 20181531
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des plans annexes du permis de construire accordé à la SAS X, qui a fait l’objet de...
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Avis 20181598
Mairie de Vivières
Communication des documents suivants, produits ou reçus depuis 1988, concernant les parcelles...
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Avis 20181751
Mairie de Vouvray
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...
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Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20181903
Mairie de Barjac
Communication des documents suivants :
1) le permis, accordé en 1997, pour la construction du...
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Avis 20182078
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par courriel des correspondances avec les personnes suivantes, concernant les...
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Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...