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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-ProvenceCopie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Avis 20143701
Mairie de NîmesCommunication d'une copie des documents suivants : 1) la convention passée entre la ville de...
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Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
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Avis 20124150
Mairie de WintershouseCommunication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
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Avis 20131528
Conseil général de l'AriègeCommunication d'une copie des documents suivants : 1) les documents relatifs au marché conclu...
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Avis 20200787
Conseil régional de GuadeloupeCommunication des documents suivants : 1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20212454
Mairie de LapugnoyCommunication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants : 1) les devis...
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Avis 20203918
Mairie de TroarnCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
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Avis 20210233
Sète Agglopôle MéditerranéeCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...