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Avis 20161790
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des courriers échangés entre les services de la préfecture et le Syndicat des...
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20151297
Mairie de Montauban
Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20144402
Mairie de Sartrouville
Communication des documents suivants :
1) le règlement local de publicité en vigueur ;
2) le...
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Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers
Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20135111
Mairie de Loos-en-Gohelle
Copie de documents relatifs au règlement local de publicité :
1) l'arrêté municipal ;
2) la...
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Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...
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Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...
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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
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Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie
Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 :
1) les déclarations établies...
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Avis 20130510
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
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Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.
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Avis 20131494
Mairie de Plérin
Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...
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Avis 20131495
Mairie de Ploufragan
Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.
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Avis 20131497
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels des zones de réglementation spéciale...
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Avis 20131498
Mairie d'Assérac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131499
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...