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Avis 20131506
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131507
Mairie de Saint-Joachim
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131509
Mairie de Saint-Lyphard
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131510
Mairie de Saint-Molf
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Conseil 20131874
Direction départementale des territoires de l'Aveyron
Caractère communicable des documents suivants établis par les services préfectoraux dans le...
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Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.
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Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
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Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20130510
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20130511
Mairie de Montpellier
Communication de tous les courriers échangés en 2012 et 2013 entre d'une part la ville de...
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Avis 20130516
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, du « courrier adressé au préfet de...
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Avis 20130519
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20130136
Mairie de Coutras
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
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Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie
Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 :
1) les déclarations établies...
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Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...