-
Avis 20162533
Mairie de Niort
Copie de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de travaux n° DP 7919115XO668 du 23...
-
Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
-
Avis 20162537
Mairie de Diebling
Consultation en sa qualité de conseiller municipal, des jugements rendus dans les procédures...
-
Avis 20162538
Mairie des Avirons
Consultation du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X et Madame X au 7 chemin...
-
Avis 20162541
Mairie de Trélissac
Copie du procès-verbal complet des opérations des évaluations foncières de propriétés bâties...
-
Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
-
Avis 20162603
Mairie de Strasbourg
Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...
-
Avis 20162615
Eurométropole de Strasbourg
Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor :
1) le contrat formalisant...
-
Avis 20162635
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine
Copie du rapport de la société X, réalisé en 2015 pour le compte de X dans le cadre des études...
-
Avis 20162658
Mairie de Châtelaillon-Plage
Copie de documents concernant la couverture et la réhabilitation de deux courts de tennis situés...
-
Avis 20162687
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'étude d'impact de la zone...
-
Avis 20162689
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs à l'annulation d'un transfert de permis de construire...
-
Avis 20160768
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 00604415C0014 en...
-
Avis 20160790
Mairie de Laval (38)
Copie des documents suivants relatifs au chemin rural bordant sa parcelle :
1) le document...
-
Avis 20160792
Mairie de Paris
Consultation des dossiers de permis de construire suivants, concernant l'ensemble immobilier...
-
Avis 20160794
Mairie de Linas
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs aux nuisances dues à...
-
Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
-
Avis 20160808
Mairie des Trois-Moutiers
Copie de l'intégralité des échanges entre la commune de Trois-Moutiers et la Direction...
-
Avis 20160818
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
-
Avis 20160822
Mairie de Marignane
Copie de documents relatifs aux permis de construire PC 01305408F0078 du 24 février 2009 et...