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Avis 20133104
Mairie de Poussan
Communication, sur support informatique, des comptes administratifs et des comptes de gestion...
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Avis 20133105
Mairie de Saint-Maixent-l'Ecole
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20133107
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des délibérations de la commission communale des impôts directs (CCID) de...
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Avis 20133110
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication d'une copie du courrier par lequel le maire de Villeneuve-Saint-Georges aurait...
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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Avis 20133114
Mairie de Tourcoing
Communication par courrier électronique de la liste des associations de Tourcoing comportant le...
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Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape
Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...
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Avis 20133117
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de son client détenu par le bureau...
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Avis 20133118
Mairie de Méounes-les-Montrieux
Communication des délibérations de la commission communale des impôts directs (CCID) concernant...
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Avis 20133119
Préfecture du Haut-Rhin
Copie, et non simple consultation sur place, des titres de séjour sur le sol français...
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Avis 20133120
Préfecture de la Somme
Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...
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Avis 20133121
Mairie de Châteaudun
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20133122
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie, envoyée à son domicile, du dossier médical de son père XXX XXX, décédé le 18 novembre...
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Avis 20133123
Caisse d'allocations familiales de la Vienne (CAF 86)
Communication, par voie électronique, de la décision par laquelle la caisse a refusé le...
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Avis 20133126
Ministère de la justice
Copie de l'emploi du temps des agents durant la période estivale, et plus précisément entre le...
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Avis 20130907
Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes (CPAM 06)
La communication du guide de la procédure d'identification, rédigé conjointement par la CNAV et l'INSEE.
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Avis 20130969
Mairie de Marquixanes
Copie des documents suivants, relatifs à la rénovation de la salle des fêtes de Marquixanes,...
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Avis 20131519
Mairie de Vitrolles
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le plan intitulé « le plan local...