-
Avis 20124007
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de la commission...
-
Avis 20124021
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à la commission départementale...
-
Avis 20124031
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants :
1) s'agissant des...
-
Avis 20124035
Mairie de Chevenoz
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de réseau...
-
Avis 20124065
Mairie de Trégastel
Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...
-
Avis 20124070
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication de la notification de rejet du consulat de la Fédération de Russie émise dans le...
-
Avis 20124073
Premier ministre
Copie des documents suivants relatifs à la Fondation Vasarely et aux procédures judiciaires dont...
-
Avis 20124074
Université d'Aix-Marseille
- copie des documents suivants, relatifs à son année universitaire 2011-2012 :
1) la copie...
-
Avis 20124092
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procéXXXre de rétrocession XXX «...
-
Avis 20124306
Communauté de communes des coteaux de Seine
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
-
Avis 20124316
Mairie de Pantin
Communication des documents suivants relatifs au 9 rue Cartier Bresson à Pantin (9350) et...
-
Avis 20124096
Mairie de Beauvoir
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
-
Avis 20124097
EDF
Communication de la copie des documents relatifs à l'exploitation du barrage hydroélectrique du...
-
Avis 20124100
Mairie de L'Île-d'Olonne
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
-
Avis 20124106
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication d'une copie de l'arrêté portant classement en catégorie C de la digue bordant les...
-
Avis 20124118
Préfecture de la Haute-Corse
Communication par copie de la convention passée avec la commune de Canale di Verde en vue de...
-
Avis 20124124
Mairie de Bompas
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la réalisation...
-
Avis 20124126
Mairie d'Eygliers
Communication des documents suivants :
1) visés dans le courrier de la mairie du 7 juillet 2012...
-
Avis 20124149
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la déclaration de vente d'un téléviseur couleur à Monsieur XXX XXX, intervenue...
-
Avis 20124152
Mairie de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant le...