-
Avis 20124347
Mairie de Villelongue-Dels-Monts
Copie de préférence au format électronique, de documents relatifs à la 1re modification du PLU...
-
Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
-
Avis 20124355
Mairie de Montesquieu-des-Alberes
Copie des documents suivants relatifs à la troisième modification du PLU :
1) l'arrêté...
-
Avis 20124357
Direction départementale des territoires du Cher
Communication d'une copie des avis et délibérations visés dans l'arrêté préfectoral n°...
-
Avis 20124379
Préfecture de l'Aude
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
-
Avis 20124384
Autoroutes du Sud de la France - Direction d'opérations de Montpellier
Communication, par consultation et copie partielle, des documents administratifs...
-
Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...
-
Avis 20124394
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) la délibération par laquelle la communauté...
-
Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
-
Avis 20124397
Mairie de Cahors
Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
-
Avis 20124429
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...
-
Avis 20124430
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...
-
Avis 20124431
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l’enquête publique relative au classement...
-
Avis 20124433
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
-
Avis 20124436
Mairie de Paris
Copie du bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la ville de Paris et...
-
Avis 20124442
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents relatifs au chemin de grande randonnée (GR 655-Est) traversant sa propriété...
-
Avis 20124444
Mairie d'Entrecasteaux
Copie de documents permettant d'établir une cession éventuelle d'une partie de leur terrain en...
-
Avis 20124446
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de la convention passée entre la commune et le Syndicat interdépartemental mixte pour...
-
Avis 20124460
Mairie d'Angers
Copie de documents relatifs au scellement au sol d'un panneau publicitaire lumineux au...
-
Avis 20124467
Préfecture de la région Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, du courrier du ministre de l'éducation...