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Avis 20185290
Mairie de Sisco
Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20185321
Mairie de Saint-Girons
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de permis de construire n° X...
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Avis 20185343
Mairie de Poitiers
Communication des deux avis de l'architecte des bâtiments de France (ABF) du 31 janvier et du 17...
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Avis 20185392
Mairie de Feyzin
Communication des courriers recommandés en matière d'élagage des plantations privées sur...
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Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185405
Mairie de Figeac
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration...
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Avis 20185406
Mairie de Roussillon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185420
Mairie de Saussay
Copie de l'arrêté municipal régissant l'implantation d'un STOP rue des Sablons.
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Avis 20185424
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du dossier d'expertise et d'avis de l'Architecte des...
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Avis 20185500
Office public d'aménagement et de construction de l'Oise (OPAC 60)
Communication des documents suivants :
1) le constat d'huissier concernant la façade du...
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Avis 20185505
Mairie de Lourches
Communication de la liste des servitudes administratives et des servitudes d'urbanisme suivant...
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Avis 20185507
Mairie du Cruet
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de...
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Avis 20185510
Mairie de Saucats
Communication du dossier complet du plan local d’urbanisme, comprenant :
1) l’ensemble des...
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Avis 20185511
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Communication, dans le cadre des travaux entrepris par Monsieur X au sein de la copropriété du...
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Avis 20185532
Mairie de Pont-Saint-Esprit
Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants :
1) l’intégralité du dossier du...
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Avis 20185545
Mairie de Fort-de-France
Communication de toutes les déclarations préalables adressées par les opérateurs de publicité...
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Avis 20185626
Mairie de Lherm
Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...
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Avis 20185648
Mairie d'Err
Communication des documents suivants, par envoi à son domicile :
1) la demande de permis de...
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Avis 20185658
Mairie de Thionville
Copie de la lettre de difficultés en date du 6 mars 2018 citée dans le certificat faisant...
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Avis 20185678
Mairie de Saint-Étienne-de-Baïgorry
Communication du dossier de permis de construire du bâtiment correspondant à la partie hachurée...