-
Avis 20160757
Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations adoptées par l'assemblée...
-
Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
-
Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
-
Conseil 20160788
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
Caractère communicable, à une entreprise non candidate au marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...
-
Avis 20160445
Mairie du Crotoy
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la délégation de service public pour les...
-
Avis 20160468
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des documents suivants :
1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...
-
Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...
-
Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...
-
Avis 20160637
Mairie de Saint-Paul-le-Gaultier
Copie, par courrier électronique, de la décision de préemption prise par la Société...
-
Avis 20160641
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la gestion de...
-
Avis 20160668
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre
Communication des documents suivants concernant le projet de construction d'un théâtre...
-
Avis 20160672
Conseil départemental de la Loire
Copie de l'ensemble des courriers adressés à la direction du tourisme où les demandeurs sont...
-
Avis 20160678
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public n°...
-
Avis 20160702
Conseil régional du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie des documents suivants concernant le lot n° 25 du marché public portant sur la formation...
-
Avis 20160716
Mairie de Colombes
Communication de l'ensemble des documents (conclusion, synthèse des avocats ou des conseils de...
-
Avis 20160723
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...
-
Avis 20160724
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal concernant la délibération du Comité...
-
Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle
Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...