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Avis 20192239
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du grand projet ferroviaire du...
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Avis 20192280
Chambre de commerce et d'industrie de Caen Normandie (CCI 14 )
Communication, sous format numérique par mail, en sa qualité de membre élu au conseil portuaire,...
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Avis 20192370
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...
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Avis 20192428
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, de préférence par voie électronique, des résultats complets des campagnes de...
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Avis 20190864
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication de la copie de l'arrêté, pris en application de l'article D422-6 du code de...
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Avis 20191558
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du rapport 2019/30 présenté au conseil du syndicat le 13 février 2019 ainsi que le...
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Avis 20193370
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique de préférence, du procès‐verbal de la séance du conseil...