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Avis 20182230
Mairie de Paris
Copie de son dossier médical.
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Avis 20182310
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse
Copie des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...
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Avis 20182333
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la déclaration à la CNIL déposée par l'AP-HP pour la mise en application du gestime web.
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Avis 20182337
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la communauté du Béthunois (SIVOM 62)
Communication du bulletin de paie ou de tout autre justificatif relatif au virement de la somme...
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Avis 20182352
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse
Copie des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...
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Avis 20182375
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse
Communication, de préférence par voie électronique, des délibérations concernant le régime...
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Avis 20182603
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
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Avis 20182614
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
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Avis 20182634
Collège Arsène Bouyer d'Angoma
Copie des fiches du registre de santé et sécurité au travail n° 129, 135, 138, 142 à 145, 160 à...
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Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20182712
Université Paris 13
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'équipe d'accueil Pléiade...
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Avis 20182984
Université de Pau et des pays de l'Adour
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical depuis 2014.
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Avis 20182000
Centre hospitalier de Decize
Copie par courrier postal de ses plannings annuels pour l’année 2017.
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Avis 20182094
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le tableau d’avancement pour l'accès au grade de...
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Avis 20182121
Mairie de La Courneuve
Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...
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Avis 20181634
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication de l'extrait de procès-verbal de la commission administrative paritaire académique...
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Avis 20181696
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) l’audit de commandement la concernant fait en juillet...
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Avis 20182422
Ministère des Armées
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants détenus par l'antenne du...
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Avis 20182622
Mairie d'Aigné
Copie de l'intégralité des délibérations et arrêtés concernant le régime indemnitaire appliqué...
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Avis 20182709
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le classement de son avancement au grade de major de...