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Avis 20212496
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20212530
Mairie de Calais
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachées...
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Avis 20212550
Banque de France
Communication de l'arrêté prononcé par le conseil général de la Banque de France prévoyant le...
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Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
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Avis 20212741
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20210860
Mairie de Saint-Crépin-Ibouvillers
Copie de la délibération ayant instauré le périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat...
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Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim
Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...
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Avis 20210891
Mairie de Marseille
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des rapports annuels au délégataire...
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Avis 20210896
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des rapports annuels des délégataires de services portuaires de la ville présentés...
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Avis 20210941
Ministère de l'Intérieur
Communication du modèle et de la marque du drone proposé par la société attributaire concernant...
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Avis 20210942
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue...
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Avis 20210951
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des...
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Avis 20210986
Valloire Habitat
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les lots n° 4 à...
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Avis 20211068
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie des documents suivants concernant les lots n° 10 et 20 de l'accord-cadre régional...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20211085
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sous format papier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...
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Avis 20211364
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication du rapport d'attribution concernant le lot n° 9 - « Assurance recherche impliquant...
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Avis 20211434
Banque de France
Communication d'une copie du dossier de vente relatif à la cession immobilière du bâtiment de la...
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Avis 20211461
Conseil départemental de Mayotte
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Exploitation des services de transport...