Recherche - CADA

17/05/2018 Environnement

Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180669
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181901
Mairie de Puy-Saint-Pierre

Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20181902
Mairie de Cervières

Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la cartographie des...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180249
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180250
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20180281
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Communication du rapport d’accident du Kea Trader et de l'ensemble des autres documents...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180322
Mairie de Nanterre

Copie du rapport concernant les nuisances sonores établi par les agents du service hygiène et...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180379
Communauté de communes du pays de Dol de Bretagne et de la Baie du Mont Saint-Michel

Communication de l'intégralité des documents suivants, relatifs au port de Vivier/Cherrueix : 1)...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER

Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20180541
Préfecture de la Mayenne

Communication de documents relatifs à la société Célia Laiterie de Craon (LACTALIS) : 1) les...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Sécurité sanitaire
Avis 20180549
Ministère de l'économie

Copie de l'arrêté ministériel du 21 juillet 2017 concernant le rejet de la demande de concession...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon

Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...

17/05/2018 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180567
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication au format numérique, ouvert et réutilisable par téléchargement ou courriel des...

17/05/2018 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180613
Mairie de La Foa

Communication par courriel, de documents relatifs à l'assainissement de la commune : 1) le...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement