-
Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
-
Avis 20172295
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste complète des agents...
-
Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
-
Avis 20172042
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents relatifs à la décision et à la mise en place de la réorganisation du service...
-
Avis 20172116
Mairie de Muret
Communication des documents suivants :
1) la liste des arrêtés du personnel, non nominatifs...
-
Avis 20171693
Mairie de Gondecourt
Communication des documents suivants relatifs à la suppression de poste de brigadier de police...
-
Avis 20170704
Mairie de Paris
-
Avis 20170266
Centre communal d'action sociale de Queven (CCAS 56)
Copie d'un rapport sur les conditions d'organisation et de fonctionnement du CCAS, établi suite...
-
Avis 20165580
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de la note de présentation adressée au maire de Paris par Madame...
-
Avis 20165673
Mairie de Marck
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20165520
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le conseil départemental de l'ordre des médecins sur le projet...
-
Avis 20164799
Mairie de Saint-Herblain
Communication des documents suivants :
1) le règlement du personnel de la Maison des Arts ;
2)...
-
Avis 20163819
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication du rapport d’audit réalisé en 2016 par le cabinet ENO/ENEIS CONSEIL dans le cadre...
-
Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
-
Avis 20162095
Mairie de Saint-Paul-en-Forêt
Copie des documents et éléments suivants :
1) la liste nominative de tout le personnel précisant...
-
Avis 20162777
Mairie de Rémire-Montjoly
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en qualité de Directeur...
-
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163024
Mairie de Rouen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...