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Avis 20154135
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif du syndicat pour l'exercice...
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Avis 20154147
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents administratifs...
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Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20154149
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 74)
Copie de l'avis rendu sur la demande de titre de séjour « santé » déposée par son client après...
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Avis 20154150
Mairie de Reims
Copie des documents suivants relatifs à sa candidature à l'un des postes de chef de service de...
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Avis 20154151
Centre hospitalier Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Copie, s'agissant de l'hospitalisation de X, leur fils, du 20 au 23 avril 2015 au service...
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Avis 20154152
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 95)
Copie de l'avis rendu par le médecin inspecteur de santé publique en date du 25 mars 2015 sur la...
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Avis 20154153
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie ou consultation sur place avec possibilité de faire des copies de l'ensemble des pièces de...
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Avis 20154154
Mairie de Calais
Copie de son dossier individuel.
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Avis 20154156
Mairie de Calais
Copie de son dossier individuel.
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Avis 20154157
Mairie de Clermont-Ferrand
Consultation avec la possibilité d'obtenir une copie du rapport hiérarchique établi par Madame X...
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Avis 20154162
Conseil départemental du Doubs
Communication des rapports et études concernant le suivi d'évaluation de l'utilisation...
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Avis 20154170
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de son dossier médical détenu par l’hôpital Bicêtre dans lequel elle a été hospitalisée,...
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Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...
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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
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Avis 20154180
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Copie, envoyée à son domicile, de son dossier médical pour la période de septembre 2008 au 1er...
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Avis 20154181
Mairie de Savigny
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...
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Avis 20154188
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie du second rapport d'étude épidémiologique sur la santé des écoliers en relation avec la...